Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI LIGHT PANO LIGHT
LIMBACH CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3139572
Date de dépôt :
31/12/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2011
SANI LIGHT PANO LIGHT de LIMBACH CHRISTIAN

Présentation de la marque SANI LIGHT PANO LIGHT

Déposée le 31 décembre 2001 par LIMBACH CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI LIGHT PANO LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est LIMBACH CHRISTIAN, domicilié(e) 158, RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, 57050 LONGEVILLE LES METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMBACH CHRISTIAN - France.

La marque SANI LIGHT PANO LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI LIGHT PANO LIGHT est expirée depuis le 31 décembre 2011.

LIMBACH CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Kolorik , SURFACING – LES SURFACEURS , STYROK SYSTEM' , CUISINES VANCEL , Kilébo , light & top , archilight , DECOD'EXCEPTION , ARDEKO collection


LIMBACH CHRISTIAN - 158, RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE, 57050 LONGEVILLE LES METZ - France


LIMBACH CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 4 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388054 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423212 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423211 - Publication au BOPI 2005-11-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire Meubles, glaces (miroirs) produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir. - Boîtes en bois ou en matières plastiques - Corbeilles non métalliques - Patères (crochets) pour vêtements non métalliques. - Rayonnages. - Récipients d'emballage en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.